Conditions d’utilisation et confidentialité

Conditions d'utilisation

Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, supports proposés au téléchargement, bases de données, programmes, etc., ci-après le Site Web, est intégralement protégé par le droit d'auteur.
Notre site ne concède aux visiteurs du site qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé et dans la mesure où le visiteur est le légitime utilisateur final du Site Web, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.

L'autorisation de reproduction n'est concédée que sous forme numérique sur l'ordinateur de consultation de l'utilisateur aux fins de visualisation des pages consultées par son logiciel de navigation.
L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.

La création d'un lien hypertexte sur le Site Web est autorisée sans frame vers l'adresse de la page d'accueil du site à l'exclusion de toute autre adresse.
Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes, ou non prévue par contrat passé avec notre site dans le cadre d'une formule d'abonnement aux offres de notre site, n'est pas permise.

Elle requiert, dans tous les cas, et quelle que soit la destination finale de cette utilisation, l'accord exprès écrit et préalable de notre site.

Il n'est en aucun cas permis, en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment : de reproduire des marques et logos de notre site, de réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du Site Web autre que la page d'accueil, d'utiliser ou d'extraire en tout ou en partie les bases de données utilisées par le Site Web, d'utiliser tous programmes utilisés par le Site Web, etc, les contrevenants s'exposant à une peine pénale maximale.

Pour tout renseignement relatif à l'utilisation d'une utilisation partielle du contenu du site Web à des fins publicitaires, promotionnelles ou informatives, veuillez nous contacter.

Confidentialité des données collectées

En vertu de l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés (Loi Informatique & Libertés), ce site Internet a été déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) le 10 octobre 2001 sous le numéro 771559.
Les utilisateurs des services de notre site disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent à tout moment s'opposer gratuitement et sans motif à la diffusion des données qu'ils ont fournies. Si vous souhaitez que toutes ou partie des informations qui vous concernent soient supprimées de notre base, veuillez nous adresser un email.